Formalités pour réceptionner une voiture des US

Si l'envie vous prends, pourquoi pas aller chercher votre 914 aux USA??


Lorsque la voiture arrive en France par bateau ( Le havre par exemple)
- RDV chez le transitaire
- On nous remet les documents pour la douane
- Direction centre ville ( 15' de là ) à la douane.
- J'ai donné les documents ( cetificat de vente, facture du vendeur, et les documents du transitaire), et j'ai eu la facture à payer sur place ( TVA 5.5% du coût de la voiture si + de 25 ans + tous les fais de transport et de "dépotage")
- Avec le formulaire, direction le bureau d'encaissement de la TVA.
- Avec le bordereau d'encaissement, nous sommes retourné dans le premier bureau et on nous a fait le fameux formulaire 846A qui est nécessaire pour obtenir la CG Française.
- Ensuite retour chez le transitaire pour récuperer la voiture.

Ensuite avec le Title, carte grise US, le CT et le formulaire 846A, et la feuille de conformité partielle à demander à Porsche il faut se rendre àla préfecture pour faire la CG française.

et ensuite à moi les petites routes.....

Bien,
Une question, j'ai moi même demandé à la douane, puis ,comme la réponse ne me semblai pas très clair, j'ai demandé par mail au bureau central des douanes francaises ,le taux de tva pour d'anciennes voiture, "5,5 ou 19,6 %"
La réponce a été la même qu'au bureau de douane, 19,6%.
Je vais de toute manière être fixé, j'y passe bientôt avec la voiture.

Le certificat de chez Porsche indique une conformité partielle. Il faut donc passer à la DRIRE avant de pouvoir l'immatriculer à la préfecture.

914-6 GT a écrit:

Le certificat de chez Porsche indique une conformité partielle. Il faut donc passer à la DRIRE avant de pouvoir l'immatriculer à la préfecture.

Non-non, j'ai aussi le certificat de conformité de porsche france, et selon la sous-préfècture, et le centre de CT ,
il est complet, pas de passage en drire, la législation francaise semble avoir aussi changé.
-CT de -de 6mois
-Certif de confor
-Feuille de douane
-facture d'achat
-ancienne CG
-pièce d'identité et certif d'habitation
Et voilà.

Ah !! curieux, je suis allé en novembre 2008 avec tous ces papiers à la préfecture et ils ont refusé : véhicule provenance US + certificat de conformité partielle => passer par la case DRIRE.

Si ça a changé et bien super. Faites signe quand elle sera immatriculée.

A+

Salut,a la pref ils sont un peut perdu! la balle se ballade!!!! en fait une fois c'est bon, et une autre c'est pas bon....compliquer ses histoires de papiers....a+

Bon la mienne ne vient pas du pays du big-mac, mais de celui de la fondu, CH.
Le certificat de porsche dépend peut-être des donnée fournie par les papiers fournies.
Le certificat de porsche france que j'ai reçu est complet, toutes les données y sont inscrites.
J'ai déjà eu des papiers US en ma possesion, et c'est assez limité."un certificat de possésion" toute au plus.

Salut,

Je relance ce topic afin de recueillir des retours d'expériences de ceux qui auraient choisi d'importer des USA la 14 de leurs rêves...

Auriez-vous des contacts (j'en ai un du côté de la Floride) en Californie et éventuellement dans l'Etat de Wasington (Seattle) ?

A+

De toute façon la DRIRE te renvoie vers la FFVE pour une immatriculation en CG de collection. Ils ne font plus de réception à titre isolé des véhicules de plus de 30 ans.

J'ai eu l'information suivante par un membre du club qui est passé par la DRIRE avec un certificat partiel fournit par Porsche

Le certificat spécifiait que seul l'éclairage n'était pas conforme... C'est donc uniquement l'éclairage qui a été contrôlé par la DRIRE.

Il a également été demandé un certificat de pesée (AV, AR, Total).

Pour le dédouanement à TVA réduite pour objet de collection l'acheteur a fourni au transitaire une déclaration sur l'honneur accompagnée d'une copie du journal officiel Européen.

Modèle de déclaration

Extrait du journal Officiel Européen

...

Ok, merci !

comme une lettre à la poste.
Achat sans la voir, pré paiement.
Organisation du transport par moi même:
route: 350 $
bateau: 850 $
dépotage container 350 €
Agence en douane
Douane pour le paiement des frais 6%
demande d'immatriculation

le résultat est là.
pas de rouille, pas d'embrouilles et une super auto pour un prix extra !
Il faut compter entre 2500 et 8000 $. A 2500, tu as évidemment du travail.

Ceux qui racontent qu'il n'y a que des poubelles aux States ont tout faux.
Mais si tu veux vraiment un truc Nickel, je te conseille victorymotorcars, c'est du sérieux

Bien à toi,
Etienne

Ok, merci de ton retour d'expérience.
Et pour le temps de transport, combien de temps faut-il prévoir ?

w107live_sunbeam a écrit:

route: 350 $
bateau: 850 $

Etienne

Tu peux nous donner le nom des sociétés que tu as utilisé car j'ai fait qq devis en ligne et je suis bien plus élevé que ca!!

merci